MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 12 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Prosperity-D
Forme juridique : Association Déclarée
Nom juridique exact : Prosperity-D
SIREN/SIRET : 522 885 987/ 000 19
Adresse : 410 place Louise Michel, 93160 Noisy-le-Grand, France
Téléphone : 01 75 84 53 55
Téléphone annexe : 09 51 50 31 67
E-mail :prosperityd1237@gmail.com
Directeur de la publication
Josèphe MAGE
Le directeur de la publication est la personne responsable du contenu éditorial du site.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande – D08 N12C
Numéro d'immatriculation : 527641
Numéro de TVA : IE 3041081MH
Squarespace indique que ses services sont fournis aux utilisateurs situés hors des États-Unis par Squarespace Ireland Limited.
3. Accès au site
Le site Prosperity-D est normalement accessible à tout moment.
Prosperity-D peut toutefois suspendre temporairement l'accès au site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou pour toute autre raison technique.
Prosperity-D s'efforce de maintenir des informations accessibles, exactes et à jour, sans toutefois pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Prosperity-D, notamment :
les textes ;
le logo ;
les photographies ;
les illustrations ;
les icônes ;
les éléments graphiques ;
la mise en page ;
les vidéos ;
les contenus téléchargeables ;
peuvent être protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Prosperity-D ou indication contraire, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation de tout ou partie du contenu du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.
5. Responsabilité
Prosperity-D s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, Prosperity-D ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente de l'ensemble des informations présentes sur le site.
L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
Prosperity-D ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment d'une interruption du site, d'un dysfonctionnement technique, d'une incompatibilité avec le matériel de l'utilisateur ou d'une utilisation inappropriée du site.
6. Liens externes
Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
Prosperity-D n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur.
